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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT
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CITEACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEACCESS
CITEC ENVIRONNEMENT, SA

Numéro de dépôt :
3742992
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
CITEACCESS de CITEC ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CITEACCESS

Déposée le 21 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 819 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France.

La marque CITEACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEACCESS est expirée depuis le 21 mai 2020.

CITEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA , STRADA , GRAND'EVOLUTION , CITEC , CITEC ENVIRONNEMENT , EXCEPTION , CYCLEA , CITEXPERTISE , CITEC ENVIRONNEMENT PART OF THE ESE WORLD , EVOLUTION


CITEC ENVIRONNEMENT, SA - 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France - SIREN 321819112


CITEC ENVIRONNEMENT - 31 RUE DES HAUTES PATURES - 92737 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.